Conditions d'expédition
Les conditions d’expédition suivantes de MusoTec Dr. Daniel Krawietz s’appliquent aux livraisons en Suisse et au Liechtenstein.
Veuillez vous assurer avant de passer commande d’avoir lu et compris les informations suivantes. En cas de questions, veuillez nous contacter à l’avance afin d’éviter tout malentendu.
Délais d’expédition
Vous trouverez sur chaque page produit des statuts codés par couleur :
Matériel / Colis - " Statut - VERT p.ex. En stock "
Ce statut signifie que l’article est disponible au moment de l’affichage dans l’un de nos entrepôts ou centres de distribution (Suisse ou UE) et peut être préparé pour l’expédition après confirmation de commande. Dans certains cas, un transfert interne ou un processus d’importation peut être nécessaire.
Le délai de livraison est en règle générale d’environ 2 à 5 jours ouvrables – sauf indication contraire sur la page produit – calculé à partir de l’envoi de notre confirmation de commande, y compris la réception préalable du paiement. Les délais indiqués sont des valeurs indicatives non contraignantes.
Matériel / Marchandises volumineuses - " Statut - VERT p.ex. En stock "
Ce statut signifie que la marchandise est disponible. La description de l’article indique clairement s’il s’agit d’un produit expédié par transporteur.
Les marchandises volumineuses dépassent le poids maximal de 30 kg pour les colis. Elles sont livrées par une entreprise de transport par camion.
Le délai dépend de la charge de travail du transporteur, des dates d’enlèvement convenues et du temps de transit. Des formalités douanières ou inspections peuvent être nécessaires.
N’ayant aucune influence sur les transporteurs ou autorités douanières, les délais sont des estimations non contraignantes. Des retards ou livraisons anticipées peuvent survenir. Vous serez informé en conséquence.
Le délai indicatif est généralement d’environ 7 à 10 jours ouvrables – sauf indication contraire – à compter de l’envoi de notre confirmation de commande, y compris la réception préalable du paiement.
Logiciels / Licences / Contenus numériques - " Statut - VERT p.ex. En stock "
Ce statut signifie que la licence est disponible et peut être fournie électroniquement après confirmation de commande. La mise à disposition prend généralement 24 à 48 heures – sauf indication contraire – à compter de l’envoi de la confirmation de commande, y compris réception préalable du paiement.
Mise à disposition / Livraison
Aucun frais d’expédition ne s’applique aux contenus numériques. Les produits numériques sont livrés par e-mail avec clé de licence et lien de téléchargement. Les produits numériques sont identifiés par des mentions telles que « ESD – Electronic Software Delivery », « Download » ou une icône bleue.
Retard de livraison
En cas de retard, les droits du client sont régis par les art. 102 ss du Code des obligations suisse (CO). Le client peut fixer un délai supplémentaire raisonnable selon l’art. 107 CO. Si ce délai expire sans exécution, le client peut se départir du contrat conformément à l’art. 109 CO.
Refus de réception
Si une livraison est refusée sans justification légale malgré un contrat valable, les frais supplémentaires de transport et de retour peuvent être facturés au client.